J.O. Numéro 216 du 18 Septembre 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14229

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Arrêté du 27 août 1998 portant classement des établissements d'enseignement à l'étranger


NOR : MAEA9820343A


Le ministre des affaires étrangères, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et le ministre délégué à la coopération et à la francophonie,
Vu le décret no 90-469 du 31 mai 1990 modifié relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement à l'étranger, notamment de son article 4 (1o, A) ;
Vu l'arrêté du 23 octobre 1995 modifié portant classement des établissements d'enseignement à l'étranger,
Arrêtent :


Art. 1er. - Les établissements d'enseignement à l'étranger sont classés en quatre catégories, conformément aux listes jointes en annexe.

Art. 2. - Les personnels de direction et gestionnaires comptables en fonction durant l'année scolaire précédant la date d'effet du présent arrêté dans un établissement dont le nouveau classement est inférieur à celui prévu par l'arrêté du 23 octobre 1995 susvisé garderont à titre personnel le bénéfice de la bonification indiciaire qui y était attaché jusqu'au terme de leur détachement en cours ou renouvelable au 1er septembre 1998.

Art. 3. - Le directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères, le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et le directeur de l'administration générale au ministère de la coopération et de la francophonie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prend effet au 1er septembre 1998.

1re catégorie
Allemagne :
Berlin, collège français de Berlin ;
Berlin, collège Voltaire ;
Düsseldorf, lycée français de Düsseldorf ;
Hambourg, lycée français de Hambourg.
Angola, Luanda, école française de Luanda.
Arabie saoudite, Al Khobar, école française d'Al Khobar.
Argentine, Buenos Aires, collège franco-argentin de Martinez.
Australie, Sydney, lycée Condorcet.
Brésil, Brasilia, lycée François-Mitterrand.
Bulgarie, Sofia, école Victor-Hugo.
Canada, Toronto, lycée français de Toronto.
Centrafrique, Bangui, lycée Charles-de-Gaulle.
Comores, Moroni, école française Henri-Matisse.
République démocratique du Congo, Kinshasa, école française René-Descartes.
Corée du Sud, Séoul, école française de Séoul.
Côte d'Ivoire, Bouaké, lycée René-Descartes.
Danemark, Copenhague, lycée français Prins-Henrik.
Espagne :
Las Palmas, collège français de Las Palmas ;
Palma de Majorque, collège français de Palma ;
Saragosse, collège Molière ;
Madrid, lycée Molière.
Etats-Unis, Houston, section bilingue de l'Awty International School.
Gabon, Port-Gentil, collège Victor-Hugo.
Honduras, Tegucigalpa, lycée franco-hondurien.
Hongrie, Budapest, lycée français de Budapest.
Israël, Jérusalem, lycée français de Jérusalem.
Italie, Turin, lycée français Jean-Giono.
Libye, Tripoli, école de la communauté française.
Madagascar :
Antsirabé, collège français d'Antsirabé ;
Tuléar, collège français de Tuléar ;
Fianarantsoa, collège français de Fianarantsoa.
Malaisie, Kuala Lumpur, école française de Kuala Lumpur.
Maroc :
Agadir, groupe scolaire Paul-Gauguin.
Kenitra, groupe scolaire Honoré-de-Balzac.
Mohammedia, groupe scolaire Claude-Monet.
Mexique, Guadalajara, lycée franco-mexicain.
Philippines, Manille, école française de Manille.
Portugal, Porto, école française Marius-Latour.
Qatar, Doha, lycée français de Doha.
République dominicaine, Saint-Domingue, lycée français de Saint-Domingue.
République tchèque, Prague, lycée français de Prague.
Suisse, Zürich, lycée français de Zürich.
Tunisie, Sousse, collège Charles-Nicolle.
Vietnam :
Hanoï, lycée français Alexandre-Yersin ;
Hô Chi Minh Ville, école Colette de Hô Chi Minh Ville.

2e catégorie
Afrique du Sud, Johannesburg, lycée français Jules-Verne.
Allemagne :
Bonn, lycée de Gaulle-Adenauer;
Francfort, lycée français de Francfort ;
Fribourg, lycée franco-allemand de Fribourg.
Arabie saoudite :
Djeddah, école française de Djeddah ;
Riyad, école française de Riyad.
Australie, Canberra, lycée franco-australien de Canberra.
Bolivie, La Paz, lycée franco-bolivien Alcide-d'Orbigny.
Brésil, Rio de Janeiro, lycée Molière.
Chili, Concepción, lycée Charles-de-Gaulle.
Chine, Pékin, lycée français de Pékin.
Congo, Pointe-Noire, lycée français Charlemagne.
Costa Rica, San José, lycée franco-costaricien.
Emirats arabes unis, Sharja, lycée Georges-Pompidou.
Espagne :
Barcelone, collège français Ferdinand-de-Lesseps ;
Bilbao, collège français de Bilbao ;
Malaga, lycée français de Malaga.
Etats-Unis, San Francisco, lycée français La Pérouse.
Guatemala, Guatemala, collège Jules-Verne.
Guinée, Conakry, lycée français Albert-Camus.
Haïti, Port-au-Prince, lycée Alexandre-Dumas.
Ile Maurice, Mapou, école du Nord.
Indonésie, Jakarta, lycée international français de Jakarta.
Italie, Milan, lycée Stendhal.
Japon, Tokyo, lycée franco-japonais.
Kenya, Nairobi, lycée Denis-Diderot.
Koweït, Koweït city, lycée français du Koweït.
Luxembourg, Luxembourg, lycée Vauban.
Madagascar :
Majunga, collège français de Majunga ;
Diégo-Suarez, lycée français de Diégo-Suarez.
Maroc :
Fès, groupe scolaire Jean-de-La-Fontaine ;
Tanger, lycée Regnault.
Mauritanie, Nouakchott, lycée français Théodore-Monod.
Nigeria, Lagos, école Louis-Pasteur.
Norvège, Oslo, lycée français René-Cassin.
Pologne, Varsovie, lycée René-Goscinny.
Roumanie, Bucarest, lycée Anna-de-Noailles.
Russie, Moscou, lycée français de Moscou.
Salvador, San Salvador, lycée français de San Salvador.
Singapour, Singapour, lycée français de Singapour.
Suède, Stockholm, lycée français Saint-Louis.
Syrie, Damas, école française de Damas.
Tchad, N'Djamena, lycée Michel-de-Montaigne.
Thaïlande, Bangkok, lycée français de Bangkok.
Turquie, Ankara, lycée Charles-de-Gaulle.
Vanuatu, Port-Vila, école française de Port-Vila.

3e catégorie
Allemagne :
Munich, lycée français Jean-Renoir ;
Sarrebruck, lycée franco-allemand de Sarrebruck.
Bénin, Cotonou, établissement français d'enseignement.
Brésil, São Paulo, lycée Pasteur.
Burkina Faso, Ouagadougou, lycée Saint-Exupéry.
Cameroun :
Douala, lycée Dominique-Savio ;
Yaoundé, lycée Fustel-de-Coulanges.
Canada, Ottawa, lycée Claudel.
Chine, Hongkong, lycée français international Victor-Segalen.
Colombie, Cali, lycée Paul-Valéry.
Djibouti, Djibouti, lycée Joseph-Kessel.
Egypte, Le Caire, lycée français du Caire.
Emirats arabes unis, Abou Dhabi, lycée Louis-Massignon.
Equateur, Quito, lycée La Condamine.
Espagne, Alicante, lycée français d'Alicante.
Etats-Unis, Washington, lycée international Rochambeau.
Madagascar, Tamatave, lycée français de Tamatave.
Mali, Bamako, lycée français Liberté.
Maroc :
Casablanca, collège Anatole-France ;
Marrakech, lycée Victor-Hugo ;
Meknès, lycée Paul-Valéry.
Niger, Niamey, lycée La Fontaine.
Pays-Bas, La Haye, lycée Vincent-Van-Gogh.
Pérou, Lima, lycée franco-péruvien.
Sénégal, Dakar, institution Sainte-Jeanne-d'Arc.
Togo, Lomé, lycée français de Lomé.
Turquie, Istanbul, lycée Pierre-Loti.
Uruguay, Montevideo, lycée Jules-Supervielle.
Venezuela, Caracas, colegio Francia.

4e catégorie
Argentine, Buenos Aires, lycée Jean-Mermoz.
Autriche, Vienne, lycée français de Vienne.
Belgique, Bruxelles, lycée Jean-Monnet.
Canada :
Montréal, collège Marie-de-France ;
Montréal, collège Stanislas.
Chili, Santiago, lycée Saint-Exupéry.
Colombie, Bogota, lycée Louis-Pasteur.
Côte d'Ivoire, Abidjan, lycée Blaise-Pascal.
Espagne :
Barcelone, lycée français de Barcelone ;
Madrid, lycée français de Madrid ;
Valence, lycée français de Valence.
Ethiopie, Addis-Abeba, lycée franco-éthiopien Guébré-Mariam.
Gabon, Libreville, lycée Blaise-Pascal.
Grande-Bretagne, Londres, lycée français Charles-de-Gaulle.
Grèce, Athènes, lycée franco-héllénique.
Ile Maurice, Curepipe, lycée La Bourdonnais.
Inde, Pondichéry, lycée français de Pondichéry.
Italie, Rome, lycée Châteaubriand.
Liban :
Al Maayssra, lycée franco-libanais Nahr-Ibrahïm ;
Beyrouth, collège protestant français ;
Beyrouth, grand lycée franco-libanais ;
Beyrouth, lycée Abdel-Kader ;
Beyrouth, lycée franco-libanais Verdun ;
Tripoli, lycée franco-libanais.
Madagascar, Tananarive, lycée français de Tananarive.
Maroc :
Casablanca, lycée Lyautey ;
Rabat, lycée Descartes.
Mexique, Mexico, lycée franco-mexicain.
Portugal, Lisbonne, lycée français Charles-Lepierre.
Sénégal, Dakar, lycée Jean-Mermoz.
Tunisie :
La Marsa, lycée français de La Marsa ;
Tunis, lycée Pierre-Mendès-France.

Fait à Paris, le 27 août 1998.


Le ministre des affaires étrangères,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de l'administration :
Le chef de service,
J. de Zorzi
Le ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur du budget :
Le sous-directeur,
F. Mordacq
Le ministre délégué à la coopération
et à la francophonie,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de l'administration générale :
Le sous-directeur,
J.-B. Thiant